Publié le 25 Juillet 2012
Je suis sur Newsring le débat « faut-il une loi sur le génocide Arménien », naturellement j’ai mon point de vue sur le sujet que j’ai largement exposé, et j’ai lu presque tous les commentaires partisans car il ne peut en être autrement comme le mien.
Peut de commentateurs ont soulevé les buts politiques qui visait à réclamer à l’état Turc des dédommagements pour crime de génocide.
Or les événements incriminés se sont déroulés durant la première guerre mondiale, même si l’on trouve antérieurement à cette périodes des conflits entre les arménien et les Trucs.
Chronologiquement la notion de génocide est apparue en 1948 après de longs débats pour constituer ce chef d’accusation d’un crime contre l’humanité, dans sa définition internationale reconnu par l’ONU, et le tribunal international ne s’en saisit que depuis 2002 à la suite de la ratification des accords de Rome de 1998, ensuite les états ont ajusté cette législation et l’on élargie souverainement.
Le but reconnu des instances Onusienne était de définir un concept de crime contre l’humanité caractérisé par les massacres et déportations perpétrés par les nazies à l’encontre d’un groupe identifié. Dans la convention Onusienne le génocide s’entend d’actes commis dans l’intention de détruire, en tout ou en partie, un groupe national, ethnique, racial ou religieux, comme tel , par le meurtre de membres du groupe ; par l’atteinte grave à l’intégrité physique ou mentale de membres du groupe ; par la soumission intentionnelle du groupe à des conditions d’existence devant entraîner sa destruction physique totale ou partielle ; par des mesures visant à entraver les naissances au sein du groupe et le transfert forcé d’enfants du groupe à un autre groupe. Dans la discutions des accords du statut de Rome sera spécifié l’intention d’extermination totale ou partielle d’une population et mise en œuvre systématique de cette volonté. Dans l’accord de Londres pour juger les nazis figure la notion d’extermination mais elle n’a en 1945 abouti qu’à définir les chefs d’accusation du tribunal de Nuremberg
Ainsi donc la volonté des négociateurs furent de mettre en place un processus punitif pour des actions à venir, et non de qualifier des événements antérieurs donc leurs analyses furent fondatrices de ce nouveau concept spécifique de crime contre l’humanité.
Il est nécessaire de savoir que de tout temps les états se sont accordés pour s’interdire des formes de tueries ou d’utilisation d’armes, et donc cette démarche s’inclus dans cette pratique au regard d’un événement intervenu durant la deuxième guerre mondiale, car il n’y a rien de spontané. La notion de génocide à été restreinte en excluant de fait les destruction de masses liés à des mortalités dues à l’organisation économique et politique d’un monde dominé par les grandes puissances financières, agro-alimentaires et industrielles ; des massacres de masse commis sur des critères politiques, professionnels et sociaux, sans commentaire.
L’ONU n’est pas une instance de reconnaissance d’un quelconque des génocides, ni ceux survenus depuis ni en particulier pour des évènements antérieurs à sa constitution pénale, mais elle vise à faire poursuivre ceux qui surviendrait par des juridictions spéciales, ou la cours pénale internationale sur la base des définitions de 1948, et non des accords du statut de Rome qui ne concernent que ceux qui les ont ratifiés, et ceux de Londres n’ont pas abouti à une inculpation pour génocide.
Or ni la Turquie, ni l’Arménie les ont ratifié, ils ne peuvent donc prétendre se juger sur la base spécifique de cet accord s’appuyant sur l’intention d’extermination totale ou partielle et mise en œuvre de cette volonté, ni sur les définitions de l’accord de Londres du 8 aout 1945 du tribunal militaire international pour lequel ils n’ont pas adhéré non plus
Je peux comprendre que les Français d’origines arméniens y fassent références puisque nous l’avons dans notre droit, mais ils ne peuvent imposer ce point de vue aux uns et aux autres et si d’venture l’Arménie s’y référait il faudrait d’abord qu’elle adhère et ratifie l’accord.
De plus en France « Nul ne peut être puni qu'en vertu d'une loi établie et promulguée antérieurement au délit, et légalement appliquée ».
Enfin la convention européenne des droits de l’homme pose dans sont article 7 un principe de juridicité : l’infraction doit être prévu par le droit pénal au moment des faits.
Exit donc la Shoah ou tous autres événements antérieurs à 1948 définie comme génocide.
En droit la Shoah et les événements d’Arménie ne peuvent se qualifier de génocide. Ainsi, le Hongrois Laszlo Csatary, âgé de 97 ans arrêté ressèment ne pourra pas être jugé sur la base de génocide, puisque à l’époque où il a commis ses crimes le délit n’existait pas. Le procès de Nuremberg ne retient comme chef d’accusation que complot crimes contre la paix, crimes de guerre et crime contre l’humanité, pourtant à partir de 1944 un juif polonais américain crée le néologisme de génocide pour qualifier le déroulement des événements d’extermination par l’Allemagne, mais, si ce fut l’amorce de ce qui deviendra un crime imprescriptible ce n’était point en vigueur au moment des faits.
Donc sur le fond en vertu de ces principes de droit la reconnaissance du génocide juif ou arméniens et tous ceux qui par le passé se caractérisent par la définition Onusienne de 1948 ne peuvent se qualifier de génocide, MAIS car il y a toujours un mais. Les états peuvent souverainement en leur âmes et consciences faire des choix politiques, puisque dans les démocraties ce sont les parlements qui légifère le droit et peuvent à tout moment contrevenir à leurs propres règles sous réserve d’un contrôle constitutionnel.
Nous observons cela tout au long de l’histoire humaine, il n’existe rien qui puisse attester qu’un jugement de valeur émis sur la survenance de faits constitue une vérité absolue qui ne puisse être remise en cause. Seul les hommes s’accordent à retenir des principes fondateurs qui ne sont que des mythes d’une lecture de leurs propres existences.
Il est essentiel de comprendre cela pour ne pas commettre les mêmes actes criminels que nous définissons en leurs noms, et que l’on veut bannir pour réguler notre violence culturelle en les précisant au fil de l’évolution de nos connaissances scientifiques. Tel fut le cas de la Shoah qui permit de mettre un terme à la notion de race établie scientifiquement par Vacher Lapouge à une époque où les connaissances biologiques n’étaient pas celles d’aujourd’hui. Ce Monsieur en toute bonne fois au regard de ses observations comme des millions d’autres et non des moindres, ne peut se qualifier de raciste et tomber à postériori sous le coup de la loi contre le racisme car telle était la condition des valeurs humaines en ces temps. Mais naturellement nous pouvons émettre tous jugements historiques relatant cette évolution à l’orée de nos connaissances d’aujourd’hui qui se sont précisés par tous ceux qui ont nié les analyses de Vacher de Lapouge. De plus rien ne nous dit que ceux qui aujourd’hui s’élèvent pour punir le négationnisme n’auraient pas été des partisans du racisme scientifique de l’époque.
Nous pouvons réhabiliter qui bon nous semble, revisiter l’histoire suivant nos émotions ou intérêts politiques, mais non refaire les événements tels qu’ils ont été vécus, et donc les faits, écrits et témoignes des survivants en attestent avec toutes leurs distorsions.
Pourtant notre histoire est remplie de falsifications liées aux croyances qui les ont faites raconter, tel ce que nous avons appelé la christianisation de l’histoire pour ne choisir que cet exemple.
Rétablir la réalité des faits comme ils se sont accomplis c’est élaboré une histoire « scientifique », c’est donc revisiter l’histoire pour définir une base de données crédibles débarrassés de contes imaginaires à portés politique, sans nier que cet imaginaire tient toujours une place sociale et sociétale car il ne peut être définie de vérités absolues.
Cela ne doit pas nous empêcher d’établir un déroulement historique, mais doit nous préserver de toutes tentatives d’en faire des vérités d’états punissables sans entrer dans une police de la pensé. L’histoire se construit avec la mise à disposition de faits écrits témoignages et il y a toujours le risque de découvrir d’autres faits écrits témoignages qui invalident ceux retenus. C’est ainsi, n’en déplaise à ceux qui sont en quête de vérité permanente.
Enfin chacun lit et lie les faits historiques à ses propres valeurs et points de vue suscités par ses motivations comme je le fais, et ne peut exiger sans l’accord des autres qu’ils partagent ses vues.
En l’absence de consensus l’on s’oppose.
Ce débat sur le génocide arménien n’y échappe pas, chaque partie trouve dans l’histoire les raisons de son obstination en dépit du présent sans tenir compte qu’il est impossible de faire des retours en arrière et se livrent donc des combats de mémoire. En cela ils ne sont pas les seuls, et la France en ayant reconnu le génocide arménien encourage les révisions de l’histoire par leur actualisation et en fait ils se livrent à une falsification car elle ne sait pas produite telle qu’ils la qualifient.
Même si l’ONU a pris la précaution de dire que le crime de génocide ne valait que pour ceux à venir, les états qui ont reconnu le génocide arménien sont passés par dessus leurs propres décisions, y compris l’Arménie qui en est membre en soutenant une reconnaissance de génocide qu’elle n’a pas reconnu en droit international qui l’oblige, et la France doublement.
Les massacres et déportation se sont produits durant la 1e guerre mondiale, et non en 1948, et une loi ne peut changer les dates, et ceux qui s’y aventurent sont en fait des révisionnistes. En cette époque existait le racisme scientifique défini par Vacher de Lapouge, et les citoyens ne le remettaient pas en cause puisqu’il faudra attendre 1943/44 pour cela, c’est tout juste si l’on n’aurait pas rit au nez d’un citoyen qui aurait nié la doxa, aujourd’hui l’on dirait qu’il serait un négationniste, mais à l’époque le mot n’existait pas.
L’on peut logiquement s’interroger sur les états qui ont reconnu des génocides intervenus avant 1948 car ils ne peuvent engager des poursuites judiciaires sur ce chef d’accusation sans se parjurer, sauf à prendre des mesures arbitraires et conciliatrices sans recours au droit.
En ce sens la loi Gayssot sur le négationnisme est une hérésie et s’apparente à un contrôle de la pensé, car la loi encadre déjà la liberté d’expression et l’apologie du crime, et l’on ne fait ni l’un ni l’autre si l’on a un point de vue différent de la doxa et si l’on conteste la notion de crime contre l’humanité, alors que ces nations fomentent des guerres et vendent des armes pour commettre de tels crimes.
Mais chaque état souverain peut par la force de sa loi contrevenir à la qualification d'un événement pour les raisons qui sont les siennes, nous voyons cela tout au long de l'histoire humaine. Nous sommes donc dans un débat politique et non historique, et à mon humble avis la France à contrevenu pour des raisons émotionnelles et électoralistes à ses principes fondateurs qu'elle a légiféré en droit, tant au niveau français qu’européen comme je l’ai rappelé.
En France seul le parlement peu légiférer une loi, ce qui fut fait concernant le génocide juif et arménien, et rien ne l’oblige à le faire autrement qu’en son âme et conscience en dépit de tout, sauf de la constitution, et des faits têtus de l’histoire qui indiquent par ses dates que chacun de ces événements étaient antérieurs à la constitution du crime de génocide en 1948 et devenu légalement applicable en 1951.
Mais au non de la liberté d’expression j’ai le droit de dire que la France transgresse un principe de droit et je ne veux pas qu’une loi me punisse pour cela. La liberté d’expression et l’apologie du crime sont couvertes par le droit, il est inutile de punir le négationnisme. De plus à tout ceux qui ont su et oser dire non ou nier les vérités officielles et scientifiques nous leur devons aujourd’hui malgré toutes les lois gayssot du monde pour les faire taire.
Il n'est pas souhaitable que la représentation nationale dicte l'histoire correcte, celle qui doit être enseignée, même si c’est bien intentionné, avec trop de lois mémorielles ce sont les tribunaux qui tranchent les litiges et disent en fait l’histoire en se substituent à la mission de l’historien qui l’extrait des faits.
Au-delà de ce débat tout au long de l’existence des hommes ont nié les vérités d’états, les doxas et même les sciences de leur époque en vers et contre tous malgré les interdits et punitions qui avaient cours en leur temps ; et nous leur devons d’être ce que nous sommes.
Et voilà que pour X raisons nous nous mettons dans les traces des censeurs, des inquisiteurs comme au plus beau temps de la censure de la pensé, qui plus est au nom des droits de l’homme.
A beaucoup trop parler l’on dit assurément des conneries, à se taire ont les applique sans nul doute.