L’affaire Bruel et la curée numérique

L’affaire Bruel et la curée numérique

Quand le monde transmis condamne avant la justice

Je ne sais pas si Patrick Bruel est coupable des faits qui lui sont reprochés. Ceux qui réclament aujourd’hui son exclusion professionnelle ne le savent pas davantage.

C’est précisément le sujet.

Patrick Bruel est mis en examen pour des accusations de viol, de tentative de viol, d’agression sexuelle et de harcèlement sexuel. Il conteste les faits. La justice instruit le dossier. Pourtant, avant même qu’un tribunal ait entendu contradictoirement les différentes parties, une autre juridiction s’est déjà constituée : celle des médias, des réseaux sociaux, des pétitions et des mouvements d’opinion.

Cette juridiction ne dispose pas du dossier. Elle ne vérifie pas les témoignages, ne procède pas aux confrontations et ne recherche pas les contradictions. Elle reçoit des fragments d’information, les partage, les commente et finit par fabriquer une certitude collective.

Nous ne sommes plus seulement devant une affaire judiciaire. Nous assistons à un phénomène de foule organisé par la technologie.

La distance entre le consentement légal et la vie réelle

La loi doit nécessairement définir le consentement. Elle ne peut pas laisser sans protection une personne à laquelle un acte sexuel aurait été imposé. Mais la définition juridique constitue une construction intellectuelle beaucoup plus nette que la réalité des rapports humains.

Le consentement prévu par la loi doit être libre, éclairé, spécifique, préalable et révocable. Cette définition établit un principe nécessaire. Elle ne décrit cependant pas la manière dont se nouent ordinairement toutes les relations sexuelles.

Une relation humaine n’est pas un contrat administratif signé avant chaque geste. Elle se construit avec des paroles, des regards, des rapprochements, des hésitations, des silences et des conventions partagées. Elle comporte parfois des malentendus, des attentes non exprimées, des concessions, des mensonges adressés à l’autre et des mensonges que l’on se fait à soi-même.

À l’exception d’une attirance immédiatement et manifestement réciproque, le désir ne se présente pas toujours simultanément ni avec la même intensité chez les deux personnes. L’un prend généralement l’initiative et cherche à convaincre l’autre. Toute la difficulté consiste alors à distinguer la séduction acceptée, l’insistance maladroite, la pression morale, le harcèlement et la contrainte.

Ces situations ne sont pas identiques. Mais leurs frontières vécues ne possèdent pas toujours la netteté que le droit doit leur donner après les faits.

Cela ne signifie pas que le consentement n’a aucune réalité. Cela signifie que sa réalité se découvre dans un ensemble de circonstances et non dans une formule prononcée devant témoin. Le danger commence lorsque la société oublie cette complexité et applique rétroactivement une définition idéale à des relations faites d’implicites.

Ce qui est contestable n’est pas la faculté humaine d’accepter ou de refuser une relation. Celle-ci existe évidemment. Ce qui n’existe guère dans la réalité, c’est le consentement idéal, parfaitement libre, éclairé, continu et dépourvu de toute ambiguïté que certains discours érigent en réalité ordinaire. Il s’agit d’une construction normative nécessaire au droit pour trancher, mais non d’une description fidèle de la vie humaine. Présentée comme une évidence observable après coup, cette conception absolutiste peut transformer toute hésitation, tout malentendu ou tout regret ultérieur en soupçon d’infraction. La justice doit donc rechercher une contrainte démontrable dans les circonstances, et non fabriquer rétrospectivement une certitude que les personnes elles-mêmes ne possédaient pas nécessairement au moment de leur relation, sans cette obligation de la justice la définition du consentement devient une fabrique de criminels, comme par la loi nous avons fabriqué des criminels de la route, des criminels pédophiles, comme une société qui par la loi parviendrait à se purifier des maux quelle crée. Il n'y a rien de plus fascisant que la recherche d'une purification culturelles pour solutionner des difficultés humaine du à la sédentarisation, à sa concentration pour produire de quoi survivre et à son ignorance séculaire de croire qu'elle à le libre arbitre et détient des responsabilités. Là où elle n'a qu'à assumer les choix que lui ont imposé son environement.

Le mensonge social rend aussi la vie possible

Toute société repose en partie sur ce que j’appelle le mensonge social.

Nous ne disons pas constamment tout ce que nous pensons. Nous dissimulons certaines colères, contenons certains désirs, acceptons des compromis et respectons des conventions qui nous permettent de vivre ensemble sans nous affronter continuellement.

Ce mensonge social n’est pas seulement une tromperie. Il est aussi une protection. Il contient la violence, préserve les relations et rend supportable une existence collective composée d’intérêts et de désirs contradictoires.

La sexualité ne peut pas échapper à ce fonctionnement. Elle comporte ses conventions, ses demi-mots, ses apparences et ses arrangements. Cela ne justifie aucune violence, mais cela explique pourquoi la justice doit se garder de reconstruire artificiellement une certitude parfaite à partir d’une relation ancienne et ambiguë.

Le droit doit trancher : un acte est juridiquement consenti ou il ne l’est pas. La vie, elle, présente parfois des situations dans lesquelles une personne hésite, cède, se tait, se protège ou accepte ce qu’elle n’aurait pas spontanément recherché.

C’est dans cette distance entre la complexité de la vie et la nécessité du jugement que peut naître l’erreur judiciaire.

La peur n’est pas une invention

Tous les êtres humains ne sont pas courageux. Aucun discours moral ne supprimera cette réalité.

Si nous étions toujours courageux, la fuite, l’évitement, la soumission et la dissimulation ne feraient pas partie de nos moyens de protection. Nous nous affronterions probablement à longueur de journée.

Mon expérience militante m’a appris que les hommes ne sont ni continuellement courageux ni spontanément raisonnables. Placés devant le risque de perdre un emploi, un revenu, une position ou l’appartenance à un groupe, beaucoup se taisent, reculent ou acceptent un compromis qu’ils désapprouvent.

Cela vaut également dans une relation sexuelle. Une personne peut ne pas souhaiter pleinement une relation et pourtant ne pas parvenir à s’y opposer. Elle peut redouter les conséquences d’un refus, se sentir impressionnée par la notoriété de l’autre ou choisir de subir momentanément une situation plutôt que d’affronter un danger qu’elle imagine plus grand.

Reconnaître ce choix contraint ne revient ni à condamner celui qui l’a fait ni à déclarer automatiquement innocent celui qui a exercé la pression. Cela signifie seulement que les conduites humaines ne se divisent pas naturellement entre un oui enthousiaste et un non héroïquement défendu.

La justice doit rechercher la nature de la pression, la conscience qu’en avait l’autre personne et les circonstances concrètes de la relation. Elle ne peut se contenter de l’émotion produite par un récit public.

Le poids particulier du mot « viol »

Dans la représentation ordinaire, le mot « viol » évoque encore souvent une pénétration imposée brutalement par un homme à une femme qui se défend.

La définition juridique est plus étendue. Elle comprend différentes formes de pénétration sexuelle et certains actes bucco-génitaux ou bucco-anaux non consentis. La qualification ne dépend donc plus de l’image traditionnelle que la majorité des citoyens associe spontanément à ce mot.

Cette différence entre la définition populaire et la définition juridique produit un choc. Le public entend le mot avec toute sa puissance émotionnelle, mais ignore souvent la diversité des situations auxquelles le droit peut l’appliquer.

Le mot suffit alors à entraîner l’indignation, la répulsion et la volonté de punir. Les distinctions entre accusation, plainte, mise en examen, renvoi devant un tribunal et condamnation disparaissent.

La justice n’a pas encore statué, mais la peine sociale commence.

La foule technologique

Je connais la force d’un phénomène de foule.

Lorsque j’affrontais seul des groupes hostiles au cours de mon activité syndicale, je devais identifier rapidement le meneur. Il fallait comprendre qui orientait le groupe, qui amplifiait sa colère et comment éviter que l’affrontement ne dégénère.

Avec les réseaux sociaux, le meneur devient presque impossible à identifier. Il est remplacé par un mécanisme composé d’algorithmes, de médias en quête d’audience, de militants, de commentateurs et de personnes qui ressentent le besoin de réagir à ce qu’on leur a transmis.

La foule n’est plus réunie dans une même salle. Elle agit à distance, sans visage et sans responsabilité personnelle. Chacun ne produit qu’un commentaire, un partage ou une signature. Mais l’addition de ces gestes peut détruire une réputation, interrompre une carrière et rendre toute défense inaudible.

Nous retrouvons ici la distinction entre trois mondes :

• le monde vécu par les personnes directement concernées ;

• le monde factuel que l’enquête judiciaire cherche à reconstituer ;

• le monde transmis par les médias et les réseaux sociaux.

Le danger apparaît lorsque le monde transmis se substitue au monde factuel. Les citoyens, et peut-être parfois les jurés eux-mêmes, n’abordent plus le dossier avec leur seule capacité de jugement. Ils arrivent chargés d’images, de récits et de condamnations déjà diffusées pendant des mois.

La présomption d’innocence devenue abstraite

Nous répétons que toute personne est innocente jusqu’à ce que sa culpabilité ait été établie. Mais cette formule perd sa portée lorsque l’accusé perd déjà son travail, ses engagements et sa réputation avant d’avoir été jugé.

Patrick Bruel a annulé sa tournée sous la pression des protestations. Cette annulation n’est pas juridiquement une peine. Elle en possède néanmoins certains effets matériels et symboliques.

Peut-on empêcher une personne d’exercer son métier sur le fondement d’accusations qui n’ont pas encore été jugées ? Les organisateurs peuvent naturellement prendre leurs décisions, les spectateurs peuvent refuser d’assister à un spectacle et les militants peuvent manifester. Mais l’addition de ces libertés peut produire une sanction collective que personne n’a formellement prononcée et dont personne n’assume seul la responsabilité.

La question se présente différemment pour Bertrand Cantat, qui a été condamné et a exécuté sa peine. Elle se pose encore autrement pour Gérard Depardieu, condamné en première instance et ayant fait appel. Confondre ces situations empêche de réfléchir sérieusement au droit de travailler avant le jugement, pendant la procédure et après l’exécution d’une peine.

Une société doit savoir ce qu’elle veut : la réinsertion prévue par le droit ou l’exclusion perpétuelle imposée par l’opinion.

Renforcer le secret sans rétablir l’omerta

Il ne s’agit pas de restaurer le silence qui a longtemps protégé les puissants. Une personne doit pouvoir porter plainte, être entendue et bénéficier d’une protection.

Mais le dossier judiciaire ne devrait pas être instruit quotidiennement sur la place publique.

Le secret de l’enquête et de l’instruction devrait être réellement renforcé. Les fuites provenant des dossiers devraient être sanctionnées. Les communications du parquet devraient présenter uniquement des faits objectifs et le stade exact de la procédure. Les médias devraient être tenus de ne jamais présenter comme coupable une personne qui n’a pas été définitivement condamnée.

Faire perdre à une plaignante son droit d’agir parce qu’elle s’est exprimée publiquement serait néanmoins une solution trop dangereuse. Cela permettrait aux puissants d’obtenir l’impunité en invoquant une déclaration médiatique. La justice doit rester accessible, quelle que soit l’attitude publique des parties.

En revanche, parler publiquement ne devrait accorder aucun avantage judiciaire. Une campagne médiatique ne doit jamais remplacer une preuve et sa puissance ne doit jamais déterminer le verdict.

Il faut protéger simultanément le droit de parler et le droit de ne pas être condamné par cette parole seule.

Ce que révèle la guerre

La comparaison avec la guerre doit être conservée, mais comprise dans sa dimension anthropologique.

La civilisation repose sur la maîtrise des frustrations, la règle morale, la peur de la sanction et l’apprentissage de la coexistence. Lorsque la guerre détruit ces contraintes, certains humains libèrent des violences qu’ils contenaient dans la vie ordinaire.

Les violences sexuelles commises pendant les conflits ne proviennent d’ailleurs pas seulement d’un désir individuel libéré. Elles peuvent être organisées, tolérées ou employées comme instruments de domination et de destruction collective.

Il ne s’agit donc pas d’un simple retour à l’homme de Cro-Magnon, dont nous connaissons mal les comportements. L’être humain moderne débarrassé de ses contraintes peut devenir plus destructeur qu’un humain préhistorique, car il dispose de groupes organisés, d’idéologies, d’armes et de moyens techniques incomparablement plus puissants.

La guerre démontre ainsi que la morale individuelle ne suffit pas. Nos comportements dépendent aussi des institutions qui contiennent nos pulsions et empêchent la domination du plus fort.

C’est également la fonction de la justice.

Sortir de l’alternative entre omerta et lynchage

Il ne s’agit pas de défendre Patrick Bruel ni de condamner celles qui l’accusent. Il s’agit de refuser que la foule rende son verdict avant ceux qui ont accès au dossier.

Les mouvements féministes ont légitimement combattu une omerta ancienne. Mais aucune cause, aussi juste soit-elle, ne devrait s’attribuer le pouvoir de punir sans jugement. Lorsqu’une mobilisation exige l’exclusion professionnelle immédiate d’un accusé, elle ne se contente plus de demander justice : elle commence à prononcer elle-même la peine.

La curée qui accompagne certaines affaires rappelle alors, par son mécanisme, les anciennes accusations de sorcellerie : la répétition de l’accusation devient la démonstration de sa vérité, la défense devient suspecte et celui qui demande d’attendre le jugement est accusé de soutenir le coupable.

Nous avons pourtant créé la justice pour sortir de la vengeance et du rapport de force. Elle doit protéger le plus faible contre le puissant, mais aussi l’accusé contre la foule.

La présomption d’innocence n’est pas un cadeau fait aux coupables. Elle est une protection accordée à chacun d’entre nous contre la possibilité d’être un jour condamné par ce que les autres auront entendu dire.

Nous n’avons pas à choisir entre l’omerta et le lynchage.

Nous devons écouter sans condamner, enquêter sans exhiber et juger sans nous laisser gouverner par le monde transmis.

La foule technologique

Je connais la force d’un phénomène de foule.

Lorsque j’affrontais seul des groupes hostiles au cours de mon activité syndicale, je devais identifier rapidement le meneur. Il fallait comprendre qui orientait le groupe, qui amplifiait sa colère et comment éviter que l’affrontement ne dégénère.

Avec les réseaux sociaux, le meneur devient presque impossible à identifier. Il est remplacé par un mécanisme composé d’algorithmes, de médias en quête d’audience, de militants, de commentateurs et de personnes qui ressentent le besoin de réagir à ce qu’on leur a transmis.

La foule n’est plus réunie dans une même salle. Elle agit à distance, sans visage et sans responsabilité personnelle. Chacun ne produit qu’un commentaire, un partage ou une signature. Mais l’addition de ces gestes peut détruire une réputation, interrompre une carrière et rendre toute défense inaudible.

Nous retrouvons ici la distinction entre trois mondes :

• le monde vécu par les personnes directement concernées ;

• le monde factuel que l’enquête judiciaire cherche à reconstituer ;

• le monde transmis par les médias et les réseaux sociaux.

Le danger apparaît lorsque le monde transmis se substitue au monde factuel. Les citoyens, et peut-être parfois les jurés eux-mêmes, n’abordent plus le dossier avec leur seule capacité de jugement. Ils arrivent chargés d’images, de récits et de condamnations déjà diffusées pendant des mois.

La présomption d’innocence devenue abstraite

Nous répétons que toute personne est innocente jusqu’à ce que sa culpabilité ait été établie. Mais cette formule perd sa portée lorsque l’accusé perd déjà son travail, ses engagements et sa réputation avant d’avoir été jugé.

Patrick Bruel a annulé sa tournée sous la pression des protestations. Cette annulation n’est pas juridiquement une peine. Elle en possède néanmoins certains effets matériels et symboliques.

Peut-on empêcher une personne d’exercer son métier sur le fondement d’accusations qui n’ont pas encore été jugées ? Les organisateurs peuvent naturellement prendre leurs décisions, les spectateurs peuvent refuser d’assister à un spectacle et les militants peuvent manifester. Mais l’addition de ces libertés peut produire une sanction collective que personne n’a formellement prononcée et dont personne n’assume seul la responsabilité.

La question se présente différemment pour Bertrand Cantat, qui a été condamné et a exécuté sa peine. Elle se pose encore autrement pour Gérard Depardieu, condamné en première instance et ayant fait appel. Confondre ces situations empêche de réfléchir sérieusement au droit de travailler avant le jugement, pendant la procédure et après l’exécution d’une peine.

Une société doit savoir ce qu’elle veut : la réinsertion prévue par le droit ou l’exclusion perpétuelle imposée par l’opinion.

Renforcer le secret sans rétablir l’omerta

Il ne s’agit pas de restaurer le silence qui a longtemps protégé les puissants. Une personne doit pouvoir porter plainte, être entendue et bénéficier d’une protection.

Mais le dossier judiciaire ne devrait pas être instruit quotidiennement sur la place publique.

Le secret de l’enquête et de l’instruction devrait être réellement renforcé. Les fuites provenant des dossiers devraient être sanctionnées. Les communications du parquet devraient présenter uniquement des faits objectifs et le stade exact de la procédure. Les médias devraient être tenus de ne jamais présenter comme coupable une personne qui n’a pas été définitivement condamnée.

Faire perdre à une plaignante son droit d’agir parce qu’elle s’est exprimée publiquement serait néanmoins une solution trop dangereuse. Cela permettrait aux puissants d’obtenir l’impunité en invoquant une déclaration médiatique. La justice doit rester accessible, quelle que soit l’attitude publique des parties.

En revanche, parler publiquement ne devrait accorder aucun avantage judiciaire. Une campagne médiatique ne doit jamais remplacer une preuve et sa puissance ne doit jamais déterminer le verdict.

Il faut protéger simultanément le droit de parler et le droit de ne pas être condamné par cette parole seule.

Ce que révèle la guerre

La comparaison avec la guerre doit être conservée, mais comprise dans sa dimension anthropologique.

La civilisation repose sur la maîtrise des frustrations, la règle morale, la peur de la sanction et l’apprentissage de la coexistence. Lorsque la guerre détruit ces contraintes, certains humains libèrent des violences qu’ils contenaient dans la vie ordinaire.

Les violences sexuelles commises pendant les conflits ne proviennent d’ailleurs pas seulement d’un désir individuel libéré. Elles peuvent être organisées, tolérées ou employées comme instruments de domination et de destruction collective.

Il ne s’agit donc pas d’un simple retour à l’homme de Cro-Magnon, dont nous connaissons mal les comportements. L’être humain moderne débarrassé de ses contraintes peut devenir plus destructeur qu’un humain préhistorique, car il dispose de groupes organisés, d’idéologies, d’armes et de moyens techniques incomparablement plus puissants.

La guerre démontre ainsi que la morale individuelle ne suffit pas. Nos comportements dépendent aussi des institutions qui contiennent nos pulsions et empêchent la domination du plus fort.

C’est également la fonction de la justice.

Sortir de l’alternative entre omerta et lynchage

Il ne s’agit pas de défendre Patrick Bruel ni de condamner celles qui l’accusent. Il s’agit de refuser que la foule rende son verdict avant ceux qui ont accès au dossier.

Les mouvements féministes ont légitimement combattu une omerta ancienne. Mais aucune cause, aussi juste soit-elle, ne devrait s’attribuer le pouvoir de punir sans jugement. Lorsqu’une mobilisation exige l’exclusion professionnelle immédiate d’un accusé, elle ne se contente plus de demander justice : elle commence à prononcer elle-même la peine.

La curée qui accompagne certaines affaires rappelle alors, par son mécanisme, les anciennes accusations de sorcellerie : la répétition de l’accusation devient la démonstration de sa vérité, la défense devient suspecte et celui qui demande d’attendre le jugement est accusé de soutenir le coupable.

Nous avons pourtant créé la justice pour sortir de la vengeance et du rapport de force. Elle doit protéger le plus faible contre le puissant, mais aussi l’accusé contre la foule.

La présomption d’innocence n’est pas un cadeau fait aux coupables. Elle est une protection accordée à chacun d’entre nous contre la possibilité d’être un jour condamné par ce que les autres auront entendu dire.

Nous n’avons pas à choisir entre l’omerta et le lynchage.

Nous devons écouter sans condamner, enquêter sans exhiber et juger sans nous laisser gouverner par le monde transmis.